MENTIONS LÉGALES
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information : la copie étant réservée au seul usage privé.
La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sont interdites et constituent une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les marques citées sur ce site sont déposées par Thierry Bagilet qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de ce dernier, conformément aux articles L. 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
COOKIES
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HÉBERGEMENT
Société : IONOS
IDENTITÉ
AKTAPREV
Adresse : 10 Avenue de l’Ardèche 13470 CARNOUX-EN-PROVENCE
Représentant légal : Thierry Bagilet
Directeur de la publication : Thierry Bagilet
Responsable de la rédaction : Thierry Bagilet
Contact e-mail : thierry.bagilet@aktaprev.fr
Téléphone : 06 36 13 75 03
SIREN : 853 824 779
SIRET (siege) : 853 824 779 000 13
Activité (Code NAF ou APE) : 7490B – activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
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